Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 28·fr
    ...8.** — Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 49·fr
    ...hedi ben mohamed ben mabrouk Bouhouch, CIN 11002734 sis à cité elm...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 39·fr
    ...t n° 95-789 du 2 mai 1995 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2005 / N°040·page 16·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 12...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 41·fr
    ...Les articles 9 et 10 du décret du 13 avril 1874 sont abrogés sur c...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 10·fr
    ...ncier n°4754 de Bizerte dite «Mabrouka 1483», 5- Titre foncier n°4...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 18·fr
    ...3 - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du ministre de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 2·fr
    ...— Sont abrogées à compter de la mise en vigueur dudit Code, toutes...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 18·fr
    ...missaire aux comptes Monsieur Mabrouk Ayari, cabinet "Polaris" pou...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 27·fr
    ...ar Tataouine a vendu à Madame Mabrouka Allaya domiciliée à Elmorr ...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 7·fr
    ...mpter du 16 juillet 1972 Mlle Mabrouka Naghmouchi, à compter du 26...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 36·fr
    ...ile élu chez maître Karchaoui Mabrouk avocat 12 rue cerces le gran...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 34·fr
    ...Mabrouka Zoghlami demeurant près cabinet Maître Kouraichi Imed, 10...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 59·fr
    ...DIBOU Mabrouk, de profession libérale, demeurant Sangho Souihel Za...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 4·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 35·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 49·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 11·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 90-52 du 12 janvier ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 14·fr
    ...Le présent avis abroge et remplace l'avis aux importateurs, de pro...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 18·fr
    ...Les héritiers Ahmed ben Mabrouk et actuellement Taïeb ben Abdallah...