32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1968 / N°006·page 16·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka », située ...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 8·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...
- Journal Officiel·1995 / N°067·page 9·fr...susvisé du 15 juillet 1994 est abrogé et remplacé par le programme...
- Journal Officiel·1996 / N°056·page 14·fr...- Sont abrogées les dispositions de l'article premier de l'arrêté ...
- Journal Officiel·1998 / N°081·page 6·fr...traires au présent décret sont abrogées notamment le décret n° 85-...
- Journal Officiel·2001 / N°084·page 4·fr...- Est abrogé, l'arrêté du 22 mai 1997, portant création de commiss...
- Annonces Légales·2022 / N°071·page 3·fr...Ismail Mabrouk conformément à l'article 300 du code des sociétés c...
- Annonces Légales·2022 / N°077·page 11·fr...Ali Ben Mabrouk Boukhchim. Agriculteur Demeurant à Ezzahra Tataoui...
- Journal Officiel·2006 / N°101·page 6·fr...Sont abrogées à partir du 1er janvier 2008 les dispositions des nu...
- Annonces Légales·2023 / N°059·page 2·fr...L'abrogation de l'article 6 des statuts de la société comme suit :...
- Journal Officiel·1968 / N°053·page 13·fr...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
- Annonces Légales·2011 / N°048·page 41·fr...Abdelbeki Ben Mohammed Ben Mabrouk Ouizani, Commerçant à Sfax, rés...
- Annonces Légales·2013 / N°012·page 51·fr...atant de 17 avril 1995 tel que abrogé par les lois 63 de l'année 1...
- Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr...- Sont abrogées, les dispositions des deux décrets susvisés n° 92-...
- Annonces Légales·2006 / N°093·page 20·fr...amed Gandouz, Abdelsattar Ben Mabrouk Ben Amor Sassi, Soumaya Bent...
- Annonces Légales·2010 / N°124·page 34·fr...abli par Maître Abdelwaheb El Mabrouk Avocat sis 21 Avenue Hédi Ch...
- Annonces Légales·2014 / N°149·page 37·fr...Membre 2014R04730SODB2 Société civile immobilière «Ben Mabrouk» ...
- Journal Officiel·1990 / N°081·page 4·fr...9-1616 du 17 octobre 1989, est abrogé et remplacé comme suit : a)...
- Annonces Légales·2004 / N°039·page 11·fr...- nommé Monsieur Mabrouk Ayari Polaris IA international commissair...
- Annonces Légales·2004 / N°169·page 3·fr...de valeur 2132540 dinars, 3) l'abrogation de l'article 6 des statu...