Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka », située ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 9·fr
    ...susvisé du 15 juillet 1994 est abrogé et remplacé par le programme...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 14·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'article premier de l'arrêté ...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 6·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées notamment le décret n° 85-...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 4·fr
    ...- Est abrogé, l'arrêté du 22 mai 1997, portant création de commiss...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 3·fr
    ...Ismail Mabrouk conformément à l'article 300 du code des sociétés c...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 11·fr
    ...Ali Ben Mabrouk Boukhchim. Agriculteur Demeurant à Ezzahra Tataoui...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 6·fr
    ...Sont abrogées à partir du 1er janvier 2008 les dispositions des nu...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 2·fr
    ...L'abrogation de l'article 6 des statuts de la société comme suit :...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 13·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 41·fr
    ...Abdelbeki Ben Mohammed Ben Mabrouk Ouizani, Commerçant à Sfax, rés...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 51·fr
    ...atant de 17 avril 1995 tel que abrogé par les lois 63 de l'année 1...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions des deux décrets susvisés n° 92-...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 20·fr
    ...amed Gandouz, Abdelsattar Ben Mabrouk Ben Amor Sassi, Soumaya Bent...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 34·fr
    ...abli par Maître Abdelwaheb El Mabrouk Avocat sis 21 Avenue Hédi Ch...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 37·fr
    ...Membre 2014R04730SODB2 Société civile immobilière «Ben Mabrouk» ...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 4·fr
    ...9-1616 du 17 octobre 1989, est abrogé et remplacé comme suit : a)...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 11·fr
    ...- nommé Monsieur Mabrouk Ayari Polaris IA international commissair...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 3·fr
    ...de valeur 2132540 dinars, 3) l'abrogation de l'article 6 des statu...