Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 32·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 34·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 76·fr
    ...Banque de l'Habitat RC n° B138811996, représentée par son présiden...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 16·fr
    ...la construction de maisons d'habitation. Priorités : Brevets franç...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...La Banque de L'habitat (S.A) représentée par son Président Directe...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 15·fr
    ...our construire un local pour habitation de deux étages, près de ré...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 9·fr
    ...t une construction à usage d'habitation (type studio, superficie 8...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 57·fr
    ... un lot de terrain à usage d'habitation d'une superficie de 352 m²...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 4·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation; Vu le décret N° 73-598 d...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 42·fr
    ... des constructions à usage d'habitation dont 600 m² sont occupés p...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 22·fr
    ...d'Habitat les concernant sous peine de déchéance et que l'obtentio...
  • Journal Officiel·1987 / N°037·page 4·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat — Le ministre de l'informatio...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 9·fr
    ...Tout l'immeuble à usage d'habitation objet du titre foncier n°9882...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 10·fr
    ...ISTERE DE L'ÉQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRIT...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 27·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, Rue Tronj...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 11·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 35·fr
    ...ées de 2 immeubles à usage d'habitation sont édifiées par Mohamed,...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 46·fr
    une zone aménagée de vacation habitation exploité actuellement par...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 55·fr
    ...nferme un immeuble à usage d'habitation composé de 3 étages, un so...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 13·fr
    ...Elle comporte deux habitations rurales d'environ 130 m² au total, ...