Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 4·fr
    ...r du 1er janvier 1969 Said Bourogaa Chabbi, à compter du 1er janvi...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr
    ...n objet, sous réserve des homologations prévues par la présente lo...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 21·fr
    ...Le trésorier général de Tunisie a rang et prérogatives de directeu...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation par décision de l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 3·fr
    ...Grombalia est autorisée par dérogation à l'article 1er du décret d...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 13·fr
    ...Monsieur Kantaoui Morjane a rang et prérogatives de sous-directeur...
  • Journal Officiel·1995 / N°014·page 4·fr
    ...-président qui a les mêmes prérogatives que le président, et ce en...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 8·fr
    ...## AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'Etat au Commerce et à l'In...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 7·fr
    ...Acte de cession de droit ou de créance, de subrogation ou de délég...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 55·fr
    ...Le chef de l'unité organisation et méthodes a rang et prérogatives...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ...Quarante années, commençant le 1er janvier 1965, sauf prorogation ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ...Les actes sous seing privé constatant la formation, la prorogation...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 6·fr
    ...2.** — Des dérogations particulières pourront être accordées par l...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 80·fr
    ...s peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle pour refaire...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 22·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 4·fr
    ...à compter de la date de l'homologation ou de la révision de la rém...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 17·fr
    ...iciaire portant sous-bail, subrogation, cession ou rétrocession de...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 12·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 13·fr
    ...décembre 1966, il est porté dérogation dans les conditions fixées ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr
    ...s de Kairouan avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...