Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 13·fr
    ...tance de Sfax sous le n° B183611999 avant et actuellement au regis...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 16·fr
    ...ément à la loi n° 43 du 10 mai 1999. PCA : Med El Habib Khalfaoui...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 39·fr
    ...n acte de bail en date du 28/7/1999 au local sis à l'avenue de la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 40·fr
    ...e décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 31·fr
    ...cret n° 99-2843 du 27 décembre 1999, portant organisation du minis...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 4·fr
    ... d'administration du 8 octobre 1999, a décidé la reconduction de M...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 45·fr
    ...Talbi Hichem titulaire de la CIN n°00271642, du 21/8/1999 à Tunis,...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 38·fr
    ...IN n°04148758 délivrée le 14/4/1999 à Tunis en qualité de nouveau ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr
    ... de la loi n° 99-92 du 17 août 1999 relative à la relance du march...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 25·fr
    ...Et ce, en vertu de l'acte de cession en date du 12 mai 1999, enreg...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 67·fr
    ...ri CIN n° 07245405 du 30 avril 1999. Un local exploité en guise d...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 35·fr
    ...B154721999, M.F : 0022856N a loué la totalité du fonds de commerce...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ...ent la loi n° 99-29 du 5 avril 1999, Vu la loi n° 83-112 du 12 dé...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 5·fr
    ...Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 7·fr
    ...Tunis B.1321999 M.F. 307119Q/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 39·fr
    ...a CNI n° 00838858 du 5 juillet 1999, a loué en gérance libre, à M...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 38·fr
    ...02193, fait à Tunis le 10 août 1999, registre de commerce n° A1171...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 26·fr
    ... n° M033108 enregistrement 12701999 dont deux copies ont été dépos...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 19·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 6 juillet 1999 Page...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 32·fr
    ...ance de Tunis sous le n° B176041999 qui a fait élection de son dom...