Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 9·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat; # Décretons : Article Prem...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr
    ...t l'étage, consistant en une habitation ouvrant vers l'ouest, comp...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 16·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 25·fr
    ...st par un immeuble à usage d'habitation et à l'Est par un terrain ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 37·fr
    ...Cette habitation est occupée par les propriétaires héritiers Amor ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 45·fr
    ... de constructions à usages d'habitation la partie saisie possède 3...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 7·fr
    ...éception, il est destiné à l'habitation ses accessoires et ses équ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 40·fr
    ...Un immeuble destiné à l'habitat sis au n° 6 rue Larbi Temimi, cité...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 40·fr
    ...Tout le lot n°1 de toute la maison traditionnelle à usage d'habita...
  • Annonces Légales·2018 / N°122·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve au milieu d'une cité urbaine d'habitation com...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 28·fr
    ...stant en une ville à usage d'habitation répartie en un RDC, d'une ...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 40·fr
    ...une maison traditionnelle à usage d'habitation d'une superficie co...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 9·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat prévues par la législation re...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 11·fr
    ...us est un immeuble à usage d'habitation composé d'un rez-de-chauss...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ...lle et 4 étages destinés à l'habitation couvrant une superficie gl...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...aux Affaires Sociales et à l'habitat ; - le Commissaire Général de...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 25·fr
    ...moteur et une petite pièce d'habitation servant de cuisine. **Mis...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 46·fr
    ...elle est bâtie un complexe d'habitation de 7 petites constructions...