Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 821 résultats pour ""1949""
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 6·fr
    ... Bouzid, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 19·fr
    ...7 et 8 du Décret du 27 janvier 1949; Cet immeuble est actuellemen...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 4·fr
    ...- Moufida ben Ahmed ben Salah Hermès, née le 21 juillet 1949, à El...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 3·fr
    ...mai 1931, par décret du 23 mai 1949, par la loi n° 58-114 du 27 oc...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 13·fr
    ...le n° 04301170, quittance n° M019491, la Société Sages-hôtels SARL...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 2·fr
    ...; Vu l'arrêté du 18 septembre 1949 (23 doul kaada 1368), institua...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 5·fr
    ...nes annexé au décret du 3 mars 1949; Vu la loi N° 58-60 du 29 mai...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 17·fr
    ...n N° 52.696, déposée le 21 mai 1949 et dont un extrait a été insér...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 8·fr
    ... Mahdia, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 8·fr
    ... fixées par l'arrêté du 3 mars 1949 (3 journada I 1368); Vu le ra...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 9·fr
    ... Sousse, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 18·fr
    ...du 8 février 2006 sous le n° D1194901, il a été décidé de : - App...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 23·fr
    ...es, est constituée le 1er juin 1949, s'appellera à l'avenir « Hami...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 2·fr
    ...rales; - décret du 5 novembre 1949 relatif aux conventions collec...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 19·fr
    ...1319495/K/A/M/000 1-Suivant procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 10·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 18 février 1949 (20 rabia II 1368), est abro...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 7·fr
    ...niques; Vu l'arrêté du 27 mai 1949 (29 redjeb 1368), fixant les c...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 4·fr
    ...s des 31 juillet 1948 et 5 mai 1949; Vu l'avis du Secrétaire d'Et...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 5·fr
    ...isa n°1796 daté du 10 Novembre 1949, il a été constitué une associ...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 5·fr
    ... par les décrets des 6 octobre 1949 (13 doul hidja 1368) et 21 jan...