Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 25·fr
    ...- Il est ajouté au décret susvisé n° 87-1113 du 22 août 1987 les a...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 2·fr
    ...ayant adopté dans sa séance du 2 avril 2002 le projet de loi const...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 32·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 2 avril 1979 enregistré à...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 85·fr
    ...Tunis, le 22 août 2019. Le ministre de l'enseignement supérieur e...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 37·fr
    ...Vu l'arrêté du ministre du transport du 2 août 2018, portant ouver...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 20·fr
    ...Comptes de stocks 31 Matières premières et fournitures liées 32 Au...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 2·fr
    ...sociétés 1er Bureau Tunis, le 22 août 2007, sous le n° 7807980 qui...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 20·fr
    ...## Par décret n° 2008-2742 du 2 août 2008. Monsieur Othman Khaoua...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 57·fr
    ...30 années à partir du 2 août 1982 - Siège Social : 9, bis Avenue d...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 6·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 2 août 2004 enregistré le...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 9·fr
    ...verbal dressé le 14 octobre 1982 au Bureau de Propriété Industriel...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 7·fr
    ...Tunis, le 12 avril 2006. Le ministre des affaires étrangères Abde...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 6·fr
    ...L'annonce a été publiée dans le journal «LA PRESSE» le 12 avril 20...
  • Journal Officiel·1983 / N°021·page 21·fr
    ...4, Rue Ibn Rachiq TUNIS Par procès-verbal du 2 août 1979, l'assem...
  • Annonces Légales·2008 / N°122·page 12·fr
    ...Le liquidateur de la société H2 A & SAKLY CONSULTING informe l...
  • Journal Officiel·2012 / N°056·page 7·fr
    ...tion du décret n° 2011-395 du 12 avril 2011, relatif à la nominati...
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 8·fr
    ...érale extraordinaire tenue le 12 avril 2004 et enregistrée à la re...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 7·fr
    ...Cherif ben Hassen Adhour, né le 12 avril 1902 à Bizerte 7894 ses e...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 5·fr
    ...--- Décret N° 64-254 du 12 août 1964 (5 rabia II 1384), fixant le...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 27·fr
    ...ille et des personnes âgées du 2 avril 2021. Les cadres dont les ...