Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 9·fr
    ...énéficie du rang et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr
    ...Il est accordé aux responsables syndicaux dans l'entreprise le tem...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 18·fr
    ...L'aptitude peut être accordée par le conseil médical de l'aéronaut...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 4·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ## ACCORD DE COOPERATION Déc...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 6·fr
    ...'accord, conclu à Tokyo, le 30 mars 2007, relatifs au prêt accordé...
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 2·fr
    ...développement relatif au prêt accordé à la société tunisienne de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 3·fr
    ...Elle lui accordera à cet effet toutes les facilités nécessaires, d...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 30·fr
    ...Est accordé à Monsieur Jamel Derbeli, professeur principal d'ensei...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 12·fr
    ...- Il n'existe pas d'accord formel ou informel de compensation de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 8·fr
    ...Il leur est accordé un taux équivalent de crédits. * Les unités t...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...— L'Accord entre le Gouvernement de la République Tunisienne et le...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 45·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mohamed Abid, agent au groupe chimique T...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 190·fr
    ...Rémunérations accordées à des particuliers non fonctionnal-l'admin...
  • Journal Officiel·2015 / N°060·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération technique a...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié l'accord de coopération dans le doma...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 20·fr
    ...# CHAPITRE II ## Régime de l'accord de refinancement ### Section...
  • Journal Officiel·2017 / N°084·page 8·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 74·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 2·fr
    ...— Est ratifié l'Accord annexé à la présente loi, portant garantie ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 39·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...