Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 265 résultats pour ""AGRICO""
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 3·fr
    ...ements Publics d'Enseignement Agricole, rattachés au Sous-Secrétar...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 66·fr
    ...s secondaire et professionnel agricoles et des pêches. Le ministr...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 7·fr
    ...ation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 59·fr
    ...le requérant «Agence Foncière Agricole» ayant pour objet l'inscrip...
  • Journal Officiel·2001 / N°035·page 8·fr
    ... 15 | 11462 Ben Arous | Terre agricole | 6ha41a10ca | La totalité ...
  • Annonces Légales·2023 / N°117·page 7·fr
    ...2023T00924APSF1 ## Groupement de Développement Agricole Nom : Gr...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 23·fr
    ...Et perçoit un montant mensuel au moins égal au salaire minimum agr...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 56·fr
    ...le requérant «Agence Foncière Agricole» ayant pour objet l'inscrip...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 10·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Sfax...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 115·fr
    ...MINISTERE DE LA PRODUCTION AGRICOLE ET DE L'AGRO-ALIMENTAIRE NOMI...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 14·fr
    ...# MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE # CENTRE NATIONAL D'ÉTUDES AGRICOLES...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 33·fr
    ...- Du point Q la limite suit une piste agricole en passant par le p...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 7·fr
    ...1) Directeur de recherche agricole; 2) Maître de recherche agricol...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 7·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Sfax...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 35·fr
    ...ation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 24·fr
    ...- Est changée, la vocation des parcelles de terres agricoles, clas...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 23·fr
    ... contrôle dans le secteur non agricole, à l'unité du contrôle à la...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 106·fr
    ...| | * Pour l'assuré social salarié dans le secteur privé non agri...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 12·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 19·fr
    ...C) La direction de la vulgarisation agricole : ? Elle est chargée...