Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 4·fr
    ...2005R4218VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobilièr...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 34·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisissant : Banque Internationale Ar...
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 21·fr
    administratifs et de prendre connaissance du cahier de charges dép...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 36·fr
    ...& incorp | | -496,769 | -788,098 | | * Encaissements provenant ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 8·fr
    ...### a) Dattes Déglet Emour de Tunisie « Extra » 1°) Caisse de 1, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 18·fr
    ...- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 21/07/2010 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 35·fr
    ...Les 29/192 du 1/4 dans l'indivision de la totalité d'une maison si...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 27·fr
    ...- Les remblais : - classement des remblais - essais d'études à eff...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 17·fr
    ...- Connaissances de styles - Connaissances de couleurs - Connaissan...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 17·fr
    ...La maison saisie est dotée du courant électrique. Elle est dotée d...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 9·fr
    3- Désignation de l'immeuble saisi : Il s'agit de la totalité de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 2·fr
    ...3 - Débiteur saisi : 1) Société «Défi Commerce International», en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 39·fr
    ...10 000 Dinars frais en sus et qui seront déterminés le jour de l'a...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 50·fr
    ...A- La partie saisissante les héritiers du défunt : Chaaben Ben Ahm...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 24·fr
    ...partie saisie : Mahmoud Ben Lafi Ben Ahmed, agriculteur, demeurant...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 7·fr
    ...— L’action des caisses de sécurité sociale est prolongée, au nivea...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 50·fr
    ...Parts objet de la saisie : Les parts objet de la saisie représente...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 43·fr
    L'immeuble saisi : Le reste de la propriété dans le TF n°13345 Ben...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 14·fr
    ...Mise à prix après abaissement de 40 % : La mise à prix de l'ensemb...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 28·fr
    ...les frais et honoraires liés au lancement du présent emprunt « PAN...