Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ...diers ainsi que d'autres arbres fruitiers elle est limitée dans to...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr
    ...e hectares, comptantés d'arbres fruitiers et renfermant des constr...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 17·fr
    ... puits, un bassin et des arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 39·fr
    ...marjaa de terre nue, 100 arbres fruitiers et une citerne d'eau, le...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr
    ... d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, sis sur la route de Gab...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 11·fr
    ...Le jardin est planté d'arbres fruitiers, d'arbres forestiers et d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 7·fr
    ...e cultures marichères et arbres fruitiers. Arrête : Article Prem...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ...e Safta, comprenant cinq arbres fruitiers (2 grediers, 2 cognassie...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 15·fr
    ...La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers d'une superfi...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr
    ...n demi-hectare environ d'arbres fruitiers. Note : - Sous sa part,...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 17·fr
    ...la totalité d'arbres fruitiers et d'oliviers situés au Dar Ayoub, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 65·fr
    ... et complantés de jeunes arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 27·fr
    ...ze pieds d'olives et des arbres fruitiers. ## Remarque : Pour le...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 20·fr
    ...e de Palmiers datiers et arbres fruitiers divers et un logement, l...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 44·fr
    ... d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, la porte principale ouv...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 31·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre plantée d'arbres fruitiers, si...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 15·fr
    ...es d'un lot complanté en arbres fruitiers avec batisse, sis dans l...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d'arbres fruit...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr
    ...ne parcelle complantée d'arbres fruitiers amandiers et figuiers, s...