3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr...diers ainsi que d'autres arbres fruitiers elle est limitée dans to...
- Journal Officiel·1958 / N°036·page 18·fr...e hectares, comptantés d'arbres fruitiers et renfermant des constr...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 17·fr... puits, un bassin et des arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
- Journal Officiel·1979 / N°063·page 39·fr...marjaa de terre nue, 100 arbres fruitiers et une citerne d'eau, le...
- Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr... d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, sis sur la route de Gab...
- Journal Officiel·1970 / N°006·page 24·fr...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
- Annonces Légales·2023 / N°118·page 11·fr...Le jardin est planté d'arbres fruitiers, d'arbres forestiers et d'...
- Journal Officiel·1971 / N°048·page 7·fr...e cultures marichères et arbres fruitiers. Arrête : Article Prem...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr...e Safta, comprenant cinq arbres fruitiers (2 grediers, 2 cognassie...
- Journal Officiel·1957 / N°045·page 15·fr...La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers d'une superfi...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr...n demi-hectare environ d'arbres fruitiers. Note : - Sous sa part,...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 17·fr...la totalité d'arbres fruitiers et d'oliviers situés au Dar Ayoub, ...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 65·fr... et complantés de jeunes arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
- Annonces Légales·2016 / N°105·page 27·fr...ze pieds d'olives et des arbres fruitiers. ## Remarque : Pour le...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 20·fr...e de Palmiers datiers et arbres fruitiers divers et un logement, l...
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 44·fr... d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, la porte principale ouv...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 31·fr...La totalité d'une parcelle de terre plantée d'arbres fruitiers, si...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 15·fr...es d'un lot complanté en arbres fruitiers avec batisse, sis dans l...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 18·fr...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d'arbres fruit...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr...ne parcelle complantée d'arbres fruitiers amandiers et figuiers, s...