Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 5·fr
    ...Les budgets font ressortir les prévisions de recettes et de dépens...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 31·fr
    ...2 - Le budget de l'Etat - Définition - Préparation et vote du budg...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 11·fr
    ...é Ordonnateur Secondaire du budget du Ministère de l'Intérieur. I...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 9·fr
    ...c) Le Budget de l'Etat. Définition Principes budgétaires Elabor...
  • Journal Officiel·2010 / N°062·page 38·fr
    ...ment à la sous-direction du budget à la direction des affaires adm...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 8·fr
    ...— Législation Financière Tunisienne - Les Principes du Budget - L...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 20·fr
    ...ANNEE 1993 BUDGET DE CAPITAL - TITRE II SECTION I REPARTITION DE...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 5·fr
    ...2°) Le budget : — définition du budget; — établissement, exécution...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 17·fr
    ...3, portant loi organique du budget, et notamment son article 11; ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 16·fr
    ...- La sous-direction du budget qui comprend trois services : 1. - L...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 82·fr
    ...| 19 500 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 6·fr
    ...Pour les dépenses des crédits inscrits aux budgets de l'État, des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 22·fr
    ...* Le budget de l'Etat : - définition, - principes budgétaires, - é...
  • Journal Officiel·2024 / N°090·page 9·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organis...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 6·fr
    ...nts comptables centraux des budgets annexes; 7°) Les agents compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 14·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget général et assignées payables s...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 13·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État. Art....
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 7·fr
    ...— Subvention d'équilibre au budget annexe de la R.T.T. | 20.000 |...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 7·fr
    ...Le budget d'intervention est arrêté par le ministre de l'économie ...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 78·fr
    ...- les contrats-objectifs, les budgets prévisionnels de fonctionnem...