Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 250ème indivises du TF n° 2581 Aria...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 25·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble situé à la rue de Menzel Chaker, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 29·fr
    ...1) le requérant pour 3 quarts dans l'indivision, 2) la dame Habiba...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 38·fr
    ...1- La totalité des parts indivis dans la propreté dite « Fatma » o...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 26·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 244.5/489 parts revenant à ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 60·fr
    ...La totalité des parts indivises et hypothéquées soit 2920 parts re...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 43·fr
    ...La totalité de 350 parts indivises sur 2114 parts (350/2114) de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 51·fr
    ...La moitié indivise du terrain sis à la route Gremda Km 11 Sfax con...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2023...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 35·fr
    ...toutes les parties indivises revenant à la partie saisie dans l'im...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 45·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 30·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 11·fr
    ...t examen des états financiers individuels et consolidés au 31 déce...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 4·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 2250è indivises du TF n° 509094 Nab...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 12·fr
    ...**Déscription de l'immeuble dont la moitié indivise est à vendre**...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 30·fr
    ...Les parties indivises appréciées 4890 parts de la totalité parcell...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 65·fr
    ...Les parts indivises soit (234 parts) revenant à la partie saisie M...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 29·fr
    ...Désignations des parts indivises et mises en vente : (suivant des...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 19·fr
    ...stion et des états financiers individuels de l'exercice 2024. 6. A...