Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 25·fr
    ...ont pas soumises au code de la comptabilité publique. 2. Les état...
  • Journal Officiel·1989 / N°013·page 4·fr
    ...— La comptabilité de l'office est tenue conformément aux règles qu...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 22·fr
    ... pièces non présentées dans la comptabilité d’un poste comptable à...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 5·fr
    ...4 mars 1957; Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 40·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, telle que mo...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 91·fr
    ... article 52, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 25·fr
    ...re est soumis aux règles de la comptabilité publique. Le Directeu...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 61·fr
    ...es hypothèses retenues dans la comptabilisation des primes avec pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 13·fr
    ...ctions de sous-directeur de la comptabilité et du budget à la dire...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 23·fr
    ...a tenue de la comptabilité des dépenses et de la comptabilité mati...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 27·fr
    ...s publics soumis au code de la comptabilité publique au titre des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 10·fr
    ...— La comptabilité de l'Agence est tenue conformément aux règles ré...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 15·fr
    ...— De la comptabilité Art. 21. — La comptabilité du centre est ten...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 7·fr
    ...a législation financière; — la comptabilité publique et privée. B...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 10·fr
    ...tions fixées par le code de la comptabilité publique. Ils bénéfici...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 19·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et l'ensemble...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 56·fr
    ...s ayant trait à la tenue de la comptabilité matière en insérant le...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...14.** — La comptabilité de la Société comporte : a) En recettes :...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 33·fr
    ...e fois qu'il est nécessaire la comptabilité de l'OPCVM. Article 6...
  • Journal Officiel·1987 / N°028·page 13·fr
    ...tions de chef de service de la comptabilité et du budget au minist...