Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 16·fr
    ...- La commission spécialisée des marchés des technologies de commun...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 7·fr
    ...— La commission d'achat a pour mission d'examiner et de donner son...
  • Journal Officiel·2024 / N°006·page 10·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 16·fr
    ...En outre, la commission de D.E.A. peut proposer d'adjoindre au jur...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 54·fr
    ...Le bureau d'ordre du commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 11·fr
    ...— Les secrétaires des émissions sont nommés au choix, par arrêté d...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 30·fr
    ...Madame Yosr Hazgui, journaliste en chef, est nommée chargé de miss...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 41·fr
    ...tions et l'organisation des Commissaires Régionaux au Développemen...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 37·fr
    ...4 - Il est institué une commission technique chargée d'étudier les...
  • Journal Officiel·2013 / N°070·page 14·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du chef du g...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 8·fr
    ...## CREDITS DE PAIEMENT | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 46·fr
    ...6 - Il est créé au ministère chargé de l'environnement une commiss...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 4·fr
    ...Article 5 (nouveau) - Une commission au niveau de chaque cour d'ap...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 13·fr
    ...- date de transmission du rapport de la commission des achats à l'...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 14·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles doivent compléter leurs dossi...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 2·fr
    ...— Il est institué une Commission Permanente des Bâtiments Civils c...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 47·fr
    ... Mission | 292 000 | 150 000 000 | | | | 150 292 000 | Missio...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 50·fr
    ...000/M/A 565789 M Messieurs les actionnaires et le Commissaire aux...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 9·fr
    ...de police | A2 | | | Commissaire de police | A2 | | | Offici...
  • Journal Officiel·2013 / N°027·page 10·fr
    ...- la commission chargée d'examiner les demandes de reconstitution ...