Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 6·fr
    ... administrations publiques au profit des municipalités de Tunis et...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 31·fr
    ...110 au profit de Mme Rania Gouiaa ep Ketata et 90 au profit de Mon...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 26·fr
    ...rant la période 2002-2004, au profit du personnel médecin dentiste...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 30·fr
    ...Article premier - Est créé au profit des prédicateurs, régis par l...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 34·fr
    ...lier au profit de la société et de l'hypothéquer au profit des ban...
  • Journal Officiel·2024 / N°026·page 1·fr
    ...médecin capitaine d'active au profit de la direction générale de l...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 13·fr
    ... de l'épargne individuelle au profit des adhérents. Cette épargne ...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 9·fr
    ...dit permis «Sfax Offshore» au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 7·fr
    ... de sujétions pédagogiques au profit de certaines catégories des p...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 11·fr
    ...re d’intervention foncière au profit de l’agence foncière d’habita...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 14·fr
    ...é pour services sanitaires au profit du corps médical et juxta-méd...
  • Journal Officiel·2018 / N°008·page 23·fr
    ...at et les caisses sociales au profit des associations de protectio...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 41·fr
    ...isponibles | 4 910, 810 | | Profits divers | 243 988, 410 | | ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 1·fr
    ... conseils régionaux et à leur profit ... 737 Arrêté du ministre de...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 3·fr
    ...— Il est alloué au profit de certaines catégories de personnels en...
  • Journal Officiel·2003 / N°039·page 1·fr
    ... administrations publiques au profit du ministère de l'intérieur e...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 8·fr
    ...- Une heure d'abattement au profit de tout enseignant assurant de ...
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 28·fr
    ... indemnité d'affectation » au profit des enseignants d'éducation p...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 8·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 2·fr
    ...2022R01644SANB2 Tunisie Profilés Aluminium TPR S.A au capital de ...