Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 166 résultats pour ""RIO""
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 52·fr
    ...5 - La période de stage est comprise dans l'ancienneté requise pou...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 15·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois années prenant ...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 22·fr
    ...nt et de recherche durant la période 2002-2004, allouée au profit ...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 20·fr
    ...e de la route et ce pour une période de trois ans renouvelables. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 16·fr
    ...- Est institué, pour une période initiale de deux ans et demi, à c...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 11·fr
    ...Priorités : Brevet déposé au Grand-Duché de Luxembourg le 14 juill...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 5·fr
    ...une priorité de dépôt antérieur dans un autre pays, par priorité r...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 21·fr
    ...- Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin l...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 4·fr
    ...Durant la période de stage, l'agent est encadré conformément à un ...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 12·fr
    ...bligation au début de chaque période au titre de laquelle les inté...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...Priorité du brevet : sans priorité. Inventeurs : Arthur Raymond Gr...
  • Journal Officiel·2016 / N°068·page 13·fr
    ...aintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 25·fr
    ...— Si la période de validité du certificat expire au cours d'un voy...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 13·fr
    ...aux et imposables pendant la période quinquennale 1971 - 1975, com...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 21·fr
    ...truits imposables pendant la période quinquennale 1965-1969 sont d...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 6·fr
    ...– Le demandeur peut bénéficier de la priorité d'une demande antéri...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 161·fr
    ...| Période | Horaires | | | --- | --- | --- | | | Ouverture ...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 17·fr
    ...En cas de décès du bénéficiaire du prêt foncier pendant la période...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 9·fr
    ...# ARTICLE 10 ## Période d'essai La durée de la période d'essai e...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 5·fr
    ... débiteurs publics durant la période allant du 23 mars 2020 jusqu'...