Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 4·fr
    ...l employé d'une manière accidentelle (temporaires). | 3.290 | | ...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 32·fr
    ... établissements publics sous tutelle Art. 21 - L'unité de supervi...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 50·fr
    ...dépendante pour les élections, telle que modifiée par la décision ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 25·fr
    ...hôtellerie Objet de la prestation : agrément des directeurs techni...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 55·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 6·fr
    ...tratif sous tutelle », elle est placée sous la tutelle du ministre...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 27·fr
    ...ructures sanitaires publiques, tel que complété par le décret n° 2...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 2·fr
    ...«Entreprises-mères», sont soumis respectivement à la tutelle direc...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 6·fr
    ...anisation du marché financier, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 16·fr
    ...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 13·fr
    ... régime des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 37·fr
    ...Consistant en un Hôtel Touristique dénommé « Hôtel Neptus » sis au...
  • Journal Officiel·2025 / N°107·page 11·fr
    ...ructures sanitaires publiques, tel que complété par le décret n° 2...
  • Journal Officiel·2024 / N°068·page 17·fr
    ...n° 94-122 du 28 novembre 1994, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 42·fr
    ...nouvelle route reliant Hôtel les Syrènes, à El Kantara. — Nord-Ou...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 44·fr
    ...de la Société Hôtelière et Touristique Sud Hôtel "Ksar Jérid" par...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 2·fr
    ...relevant du Premier ministère, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 57·fr
    ...105091-40 Messieurs les actionnaires de la Société Hôtelière El K...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 19·fr
    ...s du ministère de l'industrie, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 9·fr
    ...2 - Est ajoutée à la liste des prestations administratives telle q...