Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 47·fr
    ...ant modification des limites territoriales de certaines communes, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 14·fr
    | Délégations Régionales | Compétence Territoriale | Chef - Lieu ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 27·fr
    ...ant modification des limites territoriales de certaines communes, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 4·fr
    ...— Les limites territoriales de ces trois arrondissements sont défi...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 4·fr
    ...diplomatiques ou consulaires territorialement compétents qui ont t...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 23·fr
    ...ant modification des limites territoriales de la commune de Menzel...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 1·fr
    ...t 1975, portant modification territoriale entre les gouvernorats d...
  • Journal Officiel·2022 / N°076·page 3·fr
    ...araphé par le juge cantonal, territorialement compétent, dans la f...
  • Journal Officiel·2022 / N°028·page 7·fr
    ...La délimitation territoriale de chaque pôle est fixé par arrêté du...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 59·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 38·fr
    ... relevant de leur compétence territoriale. Sont rattachés aux serv...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 6·fr
    ...ribunal de première instance territorialement compétent dans un dé...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 20·fr
    ...icoles pour le développement territorial de Siliana, et ce à compt...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 57·fr
    ...uipement des administrations territoriales | 30 000 | | | | |...
  • Journal Officiel·2011 / N°031·page 11·fr
    ...8- L'appui des unités sociales territoriales. La durée de réalisa...
  • Journal Officiel·2003 / N°048·page 8·fr
    ...- La circonscription territoriale du tribunal susvisé comprend cel...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 6·fr
    ...ribunal de première instance territorialement compétent. Le procès...
  • Journal Officiel·2025 / N°002·page 10·fr
    ...Sa compétence territoriale est limitée au gouvernorat de Kairouan....
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 8·fr
    ...nt nomenclature des Secteurs territoriaux relevant de chacune des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 11·fr
    ...nt de la Chambre de Commerce territorialement compétente. — Un rep...