Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 7·fr
    ...- un représentant du Premier Ministère; - un représentant du Minis...
  • Journal Officiel·2025 / N°138·page 6·fr
    ...vertu de l'article 2 du présent arrêté au plus tard le 31 décembre...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 8·fr
    Du point (G) situé à l'intersection de la rue Djema Ez-Zitouna et ...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 69·fr
    ...| - L'élaboration d'un dossier architectural du projet relativemen...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 21·fr
    la réalisation du programme, l'élaboration des modèles-types pour ...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 16·fr
    ...Le Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple Rached Khr...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 8·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 5·fr
    ...Directeur Général du Plan au Ministère du Plan et des Finances; —...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 24·fr
    ...| 421 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 31 4...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 4·fr
    ...ûts des fournitures scolaires au profit des enseignants exerçant d...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 39·fr
    ...| 326 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95111 (réquisition ...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 9·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premi...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 8·fr
    ...Du point présidé la limite suit une ligne fictive jusqu'au point d...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 8·fr
    MINISTERE DU PLAN ET DES FINANCES # CREATION D'EMPLOIS Décret n°...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 29·fr
    ...| 4 du plan TPD n° 43863 conforme à la parcelle n° 1 du plan du ti...
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 6·fr
    ...- Le grand prix du Président de la République pour la promotion de...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 1·fr
    ...ée des Représentants du Peuple Arrêté du président de l'assemblée...
  • Journal Officiel·2009 / N°035·page 7·fr
    ...13- Considérant que les modifications apportées au projet soumis à...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 20·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Medjerda »,...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 12·fr
    ...Toutefois, les personnes visées au paragraphe III de l'article 62 ...