Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 5·fr
    ...Décret N° 60-76 du 5 mars 1960 (7 ramadan 1379), portant dérogatio...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 7·fr
    ...ne clause d'arbitrage ou la dérogation à une disposition du présen...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 82·fr
    ...GUOA | | AYACHE MESSAOUD | OYOGA OIAFHITO | MR BISH ZIHA JALLOUL...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 32·fr
    ...— Prorogation de l'autorisation pour le Conseil de racheter jusqu'...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 32·fr
    ...Quatre vingt dix neuf ans (89) sauf prorogation ou dissolution ant...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 8·fr
    ...— Le Directeur du Centre a rang et prérogatives de : - Directeur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 50·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution prévus aux s...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 10·fr
    ...positions, subissent des interrogations orales, participent à des ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 6·fr
    ...on du présent décret et par dérogation aux dispositions des articl...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 17·fr
    ...r le présent décret et une prorogation d'une année renouvelable un...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 11·fr
    ...Des dérogations à l'obligation de versement peuvent être prévues p...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 4·fr
    ...4) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1, lorsqu'en appl...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 22·fr
    ...Avant d'être soumises à l'homologation prévue à l'article 3 de la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ...ssolution anticipée ou de proprogation prévus dans les statuts. C...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 22·fr
    ...La durée de la Société est fixée à neuf années, sauf prorogation o...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr
    ...## Prorogation du délai de la prescription ### Article 12 Il est...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 20·fr
    ...L'homologation du rapport est demandée à la Cour d'Appel du lieu d...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus aux statuts. Les as...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 10·fr
    ...diou et d'autres maladies cryptogamiques. b) au Cap Bon : — de 25...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...e que celui existant; - la prorogation, la réduction de durée, ou ...