Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 49·fr
    ...peut être destiné que pour l'habitat. Ceci est fait à la demande d...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 9·fr
    ...t étant en bois et à usage d'habitation. Motif légal : en vertu d...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 23·fr
    ...rtements (Duplexe) à usage d'habitation. Mise à prix : 1.527.960,...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr
    ... en béton non valable pour l'habitation et exploité pour l'élevage...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 41·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 17·fr
    ...nt au 1er étage utile pour l'habitation objet du titre foncier n°5...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 38·fr
    ...ion d'une immeuble à usage d'habitation qui se compose de trois ét...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 36·fr
    ...La dite propriété consiste en un immeuble à usage d'habitation qui...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 54·fr
    ...Tout l'immeuble non immatriculé qui consiste en un espace d'habita...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 7·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du tribunal admin...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ... édifié une maison à usage d'habitation se composant d'un rez-de-c...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 49·fr
    ...Elle est composée d'une véranda au sud et deux ailes à usage d'hab...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 28·fr
    ...t de Médenine, contenant une habitation ouvrant sur une parcelle d...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 17·fr
    ...2) Une maison d'habitation sise au quartier Bab El Jebel à Gafsa, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 44·fr
    ...ondant à une villa à usage d'habitation composée de deux niveaux, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 47·fr
    ...Tout l'immeuble nom immatriculé qui consiste en un espace d'habita...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 12·fr
    ...Maison d'habitation sise à Ben Arous, banlieue de Tunis, d'une sup...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 34·fr
    ...La superficie de l'habitation est de 134m² avec une parcelle de te...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 38·fr
    ...Immeuble consistant en une maison d'habitation type villa bâtie su...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 24·fr
    ...rtements donnés en location (habitation bureau loyer annuel 9.120D...