28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Journal Officiel·1982 / N°045·page 9·fr...t étant en bois et à usage d'habitation. Motif légal : en vertu d...
- Annonces Légales·2015 / N°101·page 23·fr...rtements (Duplexe) à usage d'habitation. Mise à prix : 1.527.960,...
- Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr... en béton non valable pour l'habitation et exploité pour l'élevage...
- Journal Officiel·2006 / N°047·page 41·fr...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
- Annonces Légales·2024 / N°090·page 17·fr...nt au 1er étage utile pour l'habitation objet du titre foncier n°5...
- Annonces Légales·2009 / N°026·page 38·fr...ion d'une immeuble à usage d'habitation qui se compose de trois ét...
- Annonces Légales·2009 / N°058·page 36·fr...La dite propriété consiste en un immeuble à usage d'habitation qui...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 54·fr...Tout l'immeuble non immatriculé qui consiste en un espace d'habita...
- Journal Officiel·1994 / N°087·page 7·fr...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du tribunal admin...
- Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr... édifié une maison à usage d'habitation se composant d'un rez-de-c...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 49·fr...Elle est composée d'une véranda au sud et deux ailes à usage d'hab...
- Annonces Légales·2006 / N°065·page 28·fr...t de Médenine, contenant une habitation ouvrant sur une parcelle d...
- Journal Officiel·1980 / N°036·page 17·fr...2) Une maison d'habitation sise au quartier Bab El Jebel à Gafsa, ...
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 44·fr...ondant à une villa à usage d'habitation composée de deux niveaux, ...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 47·fr...Tout l'immeuble nom immatriculé qui consiste en un espace d'habita...
- Journal Officiel·1964 / N°045·page 12·fr...Maison d'habitation sise à Ben Arous, banlieue de Tunis, d'une sup...
- Annonces Légales·2006 / N°025·page 34·fr...La superficie de l'habitation est de 134m² avec une parcelle de te...
- Annonces Légales·2006 / N°070·page 38·fr...Immeuble consistant en une maison d'habitation type villa bâtie su...
- Annonces Légales·2006 / N°071·page 24·fr...rtements donnés en location (habitation bureau loyer annuel 9.120D...