Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...positions, subissent des interrogations orales et participent à de...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 27·fr
    ... - Hammam-Lif ## AVIS ## Prorogation de durée Suivant procès-ve...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 12·fr
    ...ed; 13° la totalité de Jannet Rogaâte; 14° la totalité de Jannet T...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 9·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr
    ...- L'homologation des terrains de jeu, à l'intérieur des installati...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 14·fr
    ...n Directeur et soumis à l'homologation du Secrétaire d'Etat à l'Ed...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr
    ...Trente années, sauf les cas de prorogation ou de dissolution antic...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 11·fr
    ... AUX TRANSPORTS # AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'État à l'I...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 11·fr
    ...ompter du 1er octobre 1975 Bourogaâ Barbouche Hassen, à compter du...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 6·fr
    ...octobre 1994, relatif à la prorogation de l'exercice du droit de p...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ...e dissolution anticipée ou prorogation. Capital social de fondati...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 38·fr
    ...Seuls, les Intermédiaires agréés bénéficient de dérogations à cet ...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 21·fr
    ...e de terre sise au Sud de l'aérogare de Gabès, propre à l'agricult...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...bénéficie des avantages et prérogatives d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de directeur d...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 19·fr
    ...ET A L'HABITAT ## AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'Etat aux T...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 4·fr
    ...t l'exécution des commissions rogatoires ne donnera lieu en ce qui...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 21·fr
    ...é avec les mêmes droits et prérogatives que l'autre gérant, son fr...