Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 20·fr
    ...### AVIS (Appélection des dispositions de l'article 3 du décret d...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 34·fr
    ...ement (R+1) en cours de construction couvrant 517 m². Mise à prix...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 13·fr
    ...rs (14.256.000 D) après la réduction du prix initial vingt trois m...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 9·fr
    ...Les objections seront recevables au bureau du rédacteur de l'acte,...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 17·fr
    ...— Dans le cas de cession ou de cessation d'activité, les salaires,...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 32·fr
    ...Confection de tissus de tous genres. - Gérance : Monsieur Ali ben ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 46·fr
    ...l'industrie des métaux et les activités connexes. Les oppositions ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ... lequel est édifiée une construction commerciale et d'habitation c...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 14·fr
    ...ssement de services civils effectifs ou l'inscription dans un bure...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 8·fr
    ... RCD cité bahri» Sfax, dont l'activité est la vente de produit ali...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ...TUNIS ET BANLIEUE #### AVIS RECTIFICATIF Il est porté à la conna...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 29·fr
    ...**Nota :** Les parcelles 1, 2 et 3 correspondent respectivement au...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 37·fr
    ...aleries 2 Sfax exerçant comme activité commerciale vente de vêteme...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 8·fr
    ...terrain, comportant des constructions légères, d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 31·fr
    ...r lequel est édifié une construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 9·fr
    ... secondaire n°01 niveau intersection Bir El Hfai Sidi Bouzid Assou...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 12·fr
    ...— Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 16·fr
    ...de terre comprenant des Constructions, d'une contenance de 2 hecta...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 19·fr
    ...en carrelage dont le toit est en bois sa construction en bonne éta...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 44·fr
    ... la loi n°29 de l'année 2000 rectifiant et modifiant la loi n°17 d...