Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 19·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 8·fr
    ...es; — une étude galénique et biogalénique comportant les éléments ...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 4·fr
    ...ux personnes bénéficiant de dérogations individuelles accordées an...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 14·fr
    ... devoirs surveillés, des interrogations écrites et des épreuves or...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 20·fr
    ...blissements, exceptée cette dérogation les administrations publiqu...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 23·fr
    ...ition ni soustraction, sauf dérogations spéciales. L'appellation «...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 23·fr
    ...Toutefois, par dérogation à cette règle, il est accordé aux Interm...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 25·fr
    ...mars 1966, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 13·fr
    ...janvier 1976 Mohamed Seghaler Mogadmini, à compter du 1er février ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 31·fr
    ...TRIBUNAL DE COMMERCE DE BIZERTE FAILLITE Jugement d'Homologation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 15·fr
    ...nitive, sans réserve de sa prorogation ou de sa dissolution antici...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 4·fr
    ...A cette fin, elle dispose de toutes les prérogatives nécessaires e...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 19·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr
    ...n objet, sous réserve des homologations prévues par la présente lo...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 21·fr
    ..., bénéficient d'importantes dérogations au droit commun en matière...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 4·fr
    ... prononcer ou rejeter son homologation, pour un nouvel examen. Si,...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 37·fr
    ...e ces certificats et leur homologation avec les qualifications pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 14·fr
    ...(coefficient 1); 2) deux interrogations sur : a) l'organisation du...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 47·fr
    ...99 années, sauf dissolution anticipée ou prorogation. Année Socia...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 9·fr
    ...Le sous-directeur technique a rang et prérogatives de sous-directe...