Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 31·fr
    ...taire du fonds, et toute transaction au nom de la boulangerie n'en...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 11·fr
    ... terrain renfermant une construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 60·fr
    ...cès-verbal de la décision collective extraordinaire des associés e...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 30·fr
    ...le de terre propre à la construction, située à Sfax, triq Menzel C...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 8·fr
    ...après la date d'entrée en production du projet. Art. 9. — Les mon...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 25·fr
    ...ue Naser Bey Ben Arous a pour activité cafétéria 1ère catégorie. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 41·fr
    ...n, partant de Houmt - Souk direction Midoun entouré d'une muraille...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 17·fr
    ... clôturé renfermant une construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 27·fr
    ...B190991997 Messieurs les actionnaires de la société de promotion ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr
    ...de terre renfermant une construction légère et un puits, d'une con...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 25·fr
    ...e sont 2 parcelles pour construction située à l'avenue de la liber...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 41·fr
    ...onné la spécificité des constructions composants l'hôtel et l'état...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 13·fr
    ...Du nord Abdel Gani Abdelaziz, de l'est une entrée collective, du s...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 45·fr
    ...2007R00214VEPA1 Vente aux enchères publiques (après réduction du ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 53·fr
    ...par année universitaire reconductible deux fois, b- les élèves ins...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 12·fr
    ...unis son domicile est à sa direction régionale à Sfax. Avocat pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 45·fr
    ...(72.150,000 D) suite à la réduction du prix de 40 %, frais en sus....
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 32·fr
    ...aquelle est édifiée une construction de 276,26 m² bâtis comprenant...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 13·fr
    ...Les droits des parties saisies sont inscrits à la Direction de la ...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 9·fr
    ... formation, d'entretien, de fructification et de soins : ... 66 % ...