Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 16·fr
    ...A la place de Monsieur Ali Ben Mabrouk Ben Dhao El Aouay ancien gé...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 14·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions des décrets susvisés du 8 mars 19...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 39·fr
    ... 8 m de large et de l'Est par Mabrouk Ali et connu sous le nom de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 20·fr
    ...Béchir Mabrouk Secrétaire de la Fédération des Ouvriers du Bâtime...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 11·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 7·fr
    ...susvisé du 9 octobre 1987 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 14·fr
    ...90770 a vendu à Monsieur Imed Mabrouk (titulaire de la carte d'ide...
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 6·fr
    ...ré sous n°20202769 par Mr Ben Mabrouk Kamel CIN 05861410 a vendu à...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 8·fr
    ... 18 janvier 2005.** Monsieur Mabrouk Berriche, professeur de l'en...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 13·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures et contraires au ...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 46·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 35·fr
    ...- Le titre foncier n° 4754 Bizerte dénommé "Mabrouka 1483" : il s'...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 16·fr
    ...° 88-1543 du 26 août 1988 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 13·fr
    ...- Sont abrogés, toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 16·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 16·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka »* b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 17·fr
    ...Mabrouka, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Hédi ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 6·fr
    ...4.** — Sont abrogées les dispositions du décret sus-visé n° 70-598...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 37·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 43·fr
    ...Omrani Mabrouka, sans profession, demeurer à Ksar Bardo Béja. Avo...