Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 54·fr
    de 641 m² dans laquelle on a construit une habitation individuelle...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 10·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain nue à vocation d'habitation...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 49·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 49·fr
    ...e deux studios amenages pour habitation dont le premier est consti...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 22·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située au Kef, Rue Ali Tra...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 10·fr
    ...té de la propriété à usage d'habitation sis bir Taieb Jammel compo...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...Elle se trouve dans un site de parcelles destinées à l'usage d'hab...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 37·fr
    ...es et un 1er étage à usage d'habitation de 203 m² accessible par l...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ...Le poursuivant La Banque de l'Habitat demeurant à Sousse ; domicil...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 12·fr
    ... 750 m², y est construit un habitat de style ancien d'une superfi...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 55·fr
    ...posé d'un immeuble à usage d'habitation type villa sis rue Habib T...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 52·fr
    ...La Banque de l'Habitat SA, représentée par son représentant légal ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 7·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, concernant les immeubles sis...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 17·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 44·fr
    ... est bâti un local à usage d'habitation comportant 3 chambres, un ...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr
    ...siste en une villa à usage d'habitation située à Sousse sud au niv...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 11·fr
    ...- un local pour usage d'habitation dont la superficie est 550 m² ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 53·fr
    ...s consistant en une maison d'habitation ayant pour limite : Au Su...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 44·fr
    ...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 23·fr
    ...C'est un lieu commercial et d'habitation qui comprend beaucoup de ...