Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 12·fr
    ... terrain renfermant une construction et un puits, d'une contenance...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 8·fr
    relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dit...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 21·fr
    ...s de terre nue avec une construction, située à Saida El-Manoubia, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 14·fr
    ...la totalité de la moitié après distraction du huitième revenant à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 8·fr
    ...en la forme d'un document confectionné en polycarbonate d'une long...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 17·fr
    ...N° 1368 --- Rectificatif au J.O.R.T. n° 29 des 12 et 16 juillet ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 29·fr
    ...e d'un jardin et autres constructions d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 35·fr
    ...## Mise à prix Pour la totalité de la dite maison après déduction...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 40·fr
    ...ise route de Gabès km 7 intersection Sidi Abid Sfax de 1998 m² fai...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 14·fr
    ...« dinars convertibles » qui fonctionnent dans les conditions prévu...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 24·fr
    ...extraordinaire Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme d...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 41·fr
    ...Destiné à la vente de Matériel de construction dont le propriétair...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 22·fr
    ...e, 12, rue du Four, faisant élection de domicile en l'étude de Maî...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 19·fr
    ...AU PLAN ET AUX FINANCES ### RECTIFICATIF au J.O.R.T. N° 57 du 9-...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 7·fr
    ...ée au milieu en voie de construction au niveau de la peinture et a...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 132·fr
    ...cerne l'âge, le niveau d'instruction, l'aptitude physique et menta...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 15·fr
    ...nouvelle méthode de prospection sismique dans l'eau. (Priorité de...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr
    ...e terre nue propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 27·fr
    ...es boissons, puis à une construction secondaire composée de dépôts...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 30·fr
    ...Il s'agit de la parcelle à usage agricole inconstructible apparten...