...Mohamed DEROUZ, El-Adjimi BEN MABROUK. N° 1.313. Pr la légalisat...

...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret. ...

...° 14202627, Monsieur Arfa Ben Mabrouk Ben Bilel Ben Bilel a vendu ...

...- Seront abrogés tous les textes contraires au présent code et en ...

...Saiid Abdellaoui, Abdallah Kilani, Mabrouk Kilani, Abdessalem Kila...

...3 - Sont abrogés, à compter de la date d'entrée en vigueur du prés...

...6-356 du 19 septembre 1966 est abrogé et remplacé par les disposit...

...a) Que cette propriété doit être dénommée Saniet Halima Mabrouk. b...

...— Toutes dispositions antérieures au présent décret sont abrogées....

...raires au présent arrêté, sont abrogées et en particulier l'arrêté...

...33 Rue Chabrouch Jaafar Ariana. Activité : vente pétrole et charbo...

...Habib Ben-Mabrouk. 2018410465SRLB2 # Société Smart UP - SARL Au...

...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...

...- Sont abrogées, les dispositions des articles 2 et 7 de l'arrêté ...

...titre foncier n°69815 Tunis dénommé "Mabrouk" superficie de 158 m²...

...lle Dridi Rim Ben Hammadi Ben Mabrouk, le fonds de commerce destin...

...— L'arrêté susvisé du 11 juin 1968 est abrogé. Tunis, le 5 mai 19...

...— Sont abrogés les articles 10 et 14 et les annexes I et II jointe...

...l'immeuble dénommé « Mabrouka » objet du titre foncier n° 538470 N...

...é n° 77-648 du 5 août 1977 est abrogé et remplacé par les disposit...