Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 25·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 1000 actions de 5 Dinars chacune, souscrite...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 21·fr
    ... terrain renfermant une construction à usage d'habitation, immatri...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 15·fr
    ...iens, agriculteurs, faisant élection de domicile en l'étude de Maî...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 12·fr
    ...été Tunisienne de Sondages Injections Forages S.I.F. à Tunis; Azz...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 30·fr
    ...embre 1992, relative à la protection du consommateur, tel que modi...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 39·fr
    ...Tunis, élu son domicile de sélection au bureau de son avocat Maîtr...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 14·fr
    ...les actionnaires de la dite Société à avouer à l'Avement de Généra...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 7·fr
    ...stance de Gafsa, chargé des fonctions de substitut du procureur de...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 4·fr
    ...982 portant organisation et fonctionnement administratif et financ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...--- ## AVIS RECTIFICATIF ### REQUISITION N° 56.994 ### GOUVERNO...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 14·fr
    ...Mahdia sont rattachés à la Direction de Téboulba du Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 27·fr
    ...Cette villa consiste en une construction à usage d'habitation comp...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 11·fr
    ...e de cinéma en cours de construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 20·fr
    ... terrain nu propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 5·fr
    ...## Sous-Direction des Impôts ### Inspecteur Principal Pour le 3ᵉ...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 32·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Actionnaires de la Société A...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 16·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...amel et Jacob Tartour ont respectivement cédé à Monsieur Salah Zem...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 24·fr
    ...Un immeuble, sis à Djebeniana, contenant une construction composée...