Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 8·fr
    ...**Durée :** 20 ans sauf tacite reconduction de 3 ans en 3 ans. **...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 26·fr
    ...arjaâs environ, avec la construction y afférente qui consiste en u...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 20·fr
    ...Le public est informé que la Société "Production International Com...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 13·fr
    ...ixant le statut général des fonctionnaires de l'État; Vu le décre...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 13·fr
    ...parcelle nue à usage de construction d'une superficie de 40 m² à d...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 19·fr
    ...'habitation en cours de construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 10·fr
    ...ain refermant plusieurs constructions, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 122·fr
    ...| Centre National de Radioprotection | | 495 000 | 495 000 | 495 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr
    ...« El Ahd Djedid » pour la Production et la Vente des Viandes à Mat...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 20·fr
    ...isation et les modalités de fonctionnement de la cité nationale sp...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 12·fr
    ...(203.094.000) après la réduction du prix de 40%. La date et lieu ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 20·fr
    ...Election de domicile est faite en le Cabinet de M. TAOUFIK BEN BRA...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 57·fr
    ...ntiarcs, renfermant des constructions, à simple rez-de-chaussée, c...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 37·fr
    ...parcelle de terre destinée à la construction, sise dans l'arrondis...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 10·fr
    ...Trabehi Béchir, Contrôleur-traction à la Société Nationale des Che...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 32·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison en construction, d'une ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 58·fr
    ... une enseigne indiquant cette activité et situés dans des emplacem...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 27·fr
    ...lle de terre à usage de construction, d'une superficie de quatre c...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 15·fr
    ...dikia, à Tunis, chez lequel élection de domicile est faite à ces f...