Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 14·fr
    ...Transports) fixé par l'arrêté du 26 juillet 1977 auvisé est abrogé...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 22·fr
    ...Tunis, que Monsieur Pathi Ben Mabrouk Bellakhdar a cédé à Monsieur...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 31·fr
    ...e nommer Monsieur Mohamed Ben Mabrouk en qualité de Gérant de "TRA...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 5·fr
    ...Sont abrogées les dispositions du paragraphe IV de l'article 39 du...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 16·fr
    ...u 13 juillet 1998 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 43·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 38·fr
    ...aisi dans l'immeuble dénommé "Mabrouka" objet du T.F n° 62585 Sfax...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 11·fr
    ...r Ben Rabad Samaâli, Fatma et Mabrouka filles de Belgacem Ben Ayac...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 34·fr
    ...- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes, Mr Mabrouk ...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 30·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse, Désignatio...
  • Journal Officiel·1999 / N°025·page 4·fr
    ...té du 4 mars 1992 susvisé sont abrogées. Tunis, le 9 mars 1999. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 31·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et, notamment, les disposi...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 6·fr
    ...— Est abrogée la loi n° 71-46 du 2 août 1971 portant création de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 3·fr
    ...2-369 du 27 novembre 1972 sont abrogés. Art. 5. — Les Ministres d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 25·fr
    ...Somrani Mabrouk, à compter du 1er juillet 1972 Mechmoum Khélifa, à...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 14·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures relatives à l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 7·fr
    ...usvisé du 28 octobre 1982 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 4·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions de l'arrêté du Premier ministre ...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 8·fr
    ... Souika le 17/3/2022 Monsieur Mabrouk Zeddini demeurant 17 rue 454...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 51·fr
    ...- Est abrogée, la prestation relevant du domaine de la marine marc...