Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 49·fr
    ...e, est composé de 2 Locaux d'habitation de la station d'une superf...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 69·fr
    ...t une construction a usage d'habitation, d'une superficie de 1755m...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 7·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## DECLASSSEMENT D'UNE PARCE...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ..., cet espace était relié à l'habitation qui lui était adjacente à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 14·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Sidi-Bouzid vill...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr
    ... des constructions à usage d'habitation de type individuel. Le ter...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 26·fr
    ...Une maison d'habitation comprenant, 2 vestibules, 2 chambres, une ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé (logement d'habitation) do...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 13·fr
    ...s et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 29·fr
    ...enant une maison servant à l'habitation du saisie sise au même lie...
  • Journal Officiel·1997 / N°090·page 11·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat | | - Bâtiment de l'administ...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 10·fr
    ...nt de l'agence foncière de l'habitation dénommé "elons 1" sise à l...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 16·fr
    ...Sur cette propriété se trouve édifiée une maison d'habitation de 5...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 30·fr
    ...rrains d'immeubles à usage d'habitation. Durée : La Société prend...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 25·fr
    ... et comprenant un logement d'habitation avec trois dépôts toutes c...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 12·fr
    ...0 m, dans une zone à usage d'habitation, qui contient une villa et...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 49·fr
    ...t un emplacement important d'habitation et de commerce qui se dist...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 18·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Souk-El-Arba, Go...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 44·fr
    ... de 892 m² qui constitue une habitation classique «Dar Arbi». Le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 32·fr
    ...La totalité de l'immeuble à usage d'habitation composé de quatre a...