Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 13·fr
    ...e terre nue propre à la construction, située à Béni Khalled, Route...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 14·fr
    ...sse du Sabre, n° 6, faisant élection de domicile en l'étude de Maî...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 33·fr
    ...des travaux de l'Etat à la direction de l'Habitat et de l'Urbanism...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 23·fr
    ...Villes appartenant à la coopération de constructions de la compagn...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 14·fr
    ... un puits et une petite construction. 2° Les 140/200 m² d'une pro...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 8·fr
    ... sœur Zohra mise sous l'interdiction légale. A la date du 24 sept...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 45·fr
    ...ERNORAT DE MAHDIA #### AVIS RECTIFICATIF En execution des prescr...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 49·fr
    ...s arbres fruitiers, une construction et un puits, d'une contenance...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...un immeuble en cours de construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 6·fr
    ...artenant à un propriétaire déduction faite de la superficie cédée ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...29.869 ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la C...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 27·fr
    ...le bascule, deux broyeurs à traction animale, 5 futs 6 demis futs,...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en plusieurs constructions à usage d'...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 4·fr
    ...En cas d'infraction, le titre de lauréat est retiré par la commiss...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 4·fr
    ...rticulier des magistrats et fonctionnaires de la Justice, ensemble...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 28·fr
    ...terre nues propres à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 29·fr
    ...9 janvier 2013 et ce après réduction du prix de 40%. Date et lieu...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 17·fr
    ...e supports en vue de la construction de la ligne 15 KV Tozeur-Nefl...