Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 22·fr
    ...terrains comprenant des constructions d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 27·fr
    ... Ben Frej Cherif, tunisien, fonctionnaire, demeurant à Monastir a ...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 13·fr
    ...Vu la demande déposée à la direction des mines et de la géologie l...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 24·fr
    ...divisé en 5.100 actions de dix Dinars chacune, toutes nominatives,...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 3·fr
    ... le 21 septembre 1974 à la Direction des Mines et de l'Energie sou...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 9·fr
    ... financiers, est chargé des fonctions de Directeur des services fi...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 20·fr
    JOURNAL OF ECTILEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-14 Avril 1964 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 76·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 16·fr
    ...ZHEI SLIM | | JTE JIMIM CONFECTION | MR JAMES MOED | MERLAT UOY ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 12·fr
    ... pays énumérés à l'Annexe E fonctionnent dans les conditions défin...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...Le prêt précité non productif d'intérêt et remboursable en annuité...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 15·fr
    ...ENT **Commune de Makthar** Rectificatif au Journal Officiel de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr
    ... d'associations d'intérêt collectif | 793 | | --- | --- | | MINI...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 22·fr
    ...1° un vaste hangar de 400 mètres carrés environ; 2° une constructi...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 21·fr
    ...1) La totalité d'une parcelle de terrain à usage de construction s...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 27·fr
    ...## REQUISITION N° 25.700 ## GOUVERNORAT DU CAP-BON ## AVIS RECTI...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 29·fr
    ...rue du Bey, impasse 15 ## DECISION COLLECTIVE du 15 mai 1965 Il ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 40·fr
    ... non couverte, toute la construction est équipée d'une climatisati...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 10·fr
    ...s sont mutés en leurs mêmes fonctions à compter du 12 août 1997 : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 35·fr
    ...22 grenadiers et une maison d'Habitation en construction, limitée ...