Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 23·fr
    ...meurant à El Jouff, faisant élection de domicile en l'Etude de M. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 42·fr
    ...eurant à Bou Salem, faisant élection de domicile chez maître Abdel...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr
    ...Les actionnaires de la SOCIETE FONCIERE NORD AFRICAINE sont convoq...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 7·fr
    ...milés et n'assumant pas la direction de l'un des départements visé...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 95·fr
    ...al Militaire Principal d'Instruction de Tunis | 15 000 000 | 11 00...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 17·fr
    ...IENNE — 3-7 Avril 1964 431 Election de domicile est faite en le C...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 34·fr
    ...150.000 dinars divisé en 15.000 actions de 10 dinars chacune sousc...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 8·fr
    ...- Le jury de sélection prévu à l'article 4 du présent arrêté est d...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction et terrain, d'une...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 25·fr
    ...nt 2 villas en cours de construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 13·fr
    ...maîtrise en gestion de la production ; Vu l'arrêté du ministre de...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 19·fr
    ... des olives, une grande construction à droite donnant à l'Est et u...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 29·fr
    ...L'état des constructions sus-indiquées est bien dans l'ensemble, l...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 14·fr
    ...— Induction devra être approuvée par l'office du vin préalablement...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 34·fr
    ...lequel sont édifiés des constructions légères d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 25·fr
    ...le de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 17·fr
    ...La totalité du tiers à l'indivis après déduction du huitième de la...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 16·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 19·fr
    ...Mohamed Bactiemi Berial, à compter du 1ᵉʳ juin 1963. Adjoints Tec...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 3·fr
    ... de 2016 m², (et ce après extraction de la parcelle n° 1463 et la ...