Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 10·fr
    ...2°) Les fonctions de scrutateur sont remplies par deux membres de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 50·fr
    ...t une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 39·fr
    ...t une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 16·fr
    ...isation et les modalités de fonctionnement de l'Office des Terres ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 41·fr
    ...res perdus provenant de l'extraction de divers sels à partir de sa...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 41·fr
    ...anderie et une salle pour les activités sportives. Le R.D.C se com...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 17·fr
    ... de leurs responsabilités respectives en ce qui concerne l'exécuti...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 32·fr
    ...Une construction appartenant aux Travaux Publics. À l'Ouest : Doma...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 31·fr
    ...TUNIS N° 17.700 ### AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la S...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 10·fr
    ...le de terre propre à la construction d'une contenance de 225 m² et...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 43·fr
    ...ée enfermant des divers constructions, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 18·fr
    ...e terre nue propre à la construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain propre à la constructio...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 21·fr
    ...r lequel est édifié une construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 18·fr
    ...terre nue destinée à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 8·fr
    ...ar un réseau d'irrigation collectif géré ou supervisé par le commi...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 19·fr
    ... terrain nu propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 14·fr
    ...## Mise à prix Pour la totalité de la dite maison après déduction...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 14·fr
    ...emière Instance, Juges d'Instruction, Substituts du Procureur de l...