Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 26·fr
    ...ue située à Gabès près de l'aérogare, Gouvernorat de Gabès, Justic...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 22·fr
    ...aisie immobilière et après subrogation d'un IMMEUBLE sis à Amilca...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 14·fr
    ...— Le conseil de la bourse peut accorder des dérogations aux règles...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 14·fr
    ...positions, subissant des interrogations orales et participent à de...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...Jugement d'homologation de concordat en date du 21 janvier 1961 F...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr
    ...n objet, sous réserve des homologations prévues par la présente lo...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 7·fr
    ... (7 ramadan 1378), portant prorogation des effets du décret du 21 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 66·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévu dans les statuts. Ap...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr
    ... Ils peuvent, en outre des dérogations prévues à l'article 3 ci-d...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 31·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogaion ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ... ne dépasse pas 2 ans sauf prorogation éventuelle de ce délai par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée su...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ... services régionaux ; — l'homologation de l'ouverture des abattoir...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 9·fr
    ... au dossier retenu pour l'homologation du diplôme concerné en appl...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 39·fr
    ...9 | CHIYA | RACHID | 68 Rue Yoganta Magrine Ben Anud | 71351710 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 36·fr
    ...Dix années, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolutio...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'alinéa premier de l'article...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 29·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus aux statuts. Capita...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...itive sauf dans les cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...