Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 30·fr
    ...le de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 39·fr
    ... Ben Kilani Zaouia tunisien fonctionnaire, demeurant à Gabès, Oued...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 9·fr
    ...tance de 300 m environ en direction Sud et déla bifurque vers l'O...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...379), relatif au statut des fonctionnaires du Secrétariat d'État à...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ...16 ca.), recouverte en partie d'une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 10·fr
    ...- à l'intérieur de zones de protection plus ou moins étendues qui ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 39·fr
    ...s en huit cent quarante (840) actions nouvelles, nominatives de 50...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 18·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 8·fr
    ...sistant en terrain avec construction légère, située au Vieux Kram,...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 34·fr
    ...(55.033,440dt) après réduction de 40%. La date et lieu de la vent...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 14·fr
    ...NE — 16 Février 1965 # AVIS RECTIFICATIF ## REQUISITION N° 57.40...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 22·fr
    ...Un étage supérieur en cours de construction composé d'un salon, un...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 8·fr
    ...meurant à la Marsa, faisant élection de domicile en l'étude de Maj...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 12·fr
    ...t une maison en voie de construction et mesurant d'est en ouest 25
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 24·fr
    ...La construction est ancienne. La maison et l'alou dont il s'agit n...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 6·fr
    ...sieur Lescure Aimé, faisant élection de domicile aux mines de Nehe...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ...remière Instance de Gabès une action sous le numéro 677 tendant à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 34·fr
    ...En matière dentaire, les réductions de coefficients prévues par le...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 22·fr
    ...stries des Matériaux de Construction en qualité de propriétaire su...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction cessistant en un ...