Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 14·fr
    ...e 11 février 1958, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Im...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 32·fr
    ...**Objet :** Commerce de textile, tissu au mètre et confectionné. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 16·fr
    ...## AVIS RECTIFICATIF ### REQUISITION N° 54.368 ### GOUVERNORAT D...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 54·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction comprenant un loc...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr
    ...ur lequel il existe une construction à usage d'habitation comprena...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 49·fr
    ...rite ci-dessus terre et construction, et elle l'a fixée à dix-neuf...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 5·fr
    ...Hachémi Amor, premier juge d'instruction au tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 9·fr
    ...renouvelable par tacite reconduction d'année en année. Durant cett...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 18·fr
    ...La construction est ancienne. La maison et l'alou dont il s'agit n...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 23·fr
    ...es de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 95·fr
    ...RA | MR RAMAM PETSE | | CONFECTION INTERNATIONAL KHISH | TEARELI...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 21·fr
    ...Avenue Habib-Bourguiba prolongée, Sfax Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 37·fr
    ...ermant une usine et des constructions d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 42·fr
    ... terrain nu propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 14·fr
    ...n une villa en cours de construction d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 24·fr
    ...nouvellement par tacite reconduction de dix ans et dix ans sauf pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 20·fr
    ... SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 16·fr
    ...Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne N° 41...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 32·fr
    ...Léon André Hayat, Gérant en fonction avec tous les pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 53·fr
    ...e terre nue propre à la construction, d'une contenance dénoncée de...