Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 36·fr
    ...L'immeuble saisi : Les parts indivises du débiteur saisi Hsine Ban...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 19·fr
    ...| | 22-05 C, D | Vins de raisins frais, moûts de raisins, mutés à...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 39·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr
    ...2) Frais de personnel non administratif. 3) Frais de fabrication ...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 41·fr
    ...Immeuble saisi : Une petite maison bâtie sur un terrain rectangula...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 44·fr
    Désignation de l'immeuble saisi : La totalité des 14 parts indivis...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 5·fr
    ...Cet immeuble est exploité par la débitrice saisie dans la régénéra...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 18·fr
    ...126.862,870 dinars Les frais : L'acheteur paye l'intégralité du p...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 42·fr
    ...L'immeuble saisi : L'immeuble objet du titre n° 2946 Sfax S2, déno...
  • Annonces Légales·2013 / N°134·page 47·fr
    ...## Partie saisie : Monsieur Imed Ben Ali Khelil, Titulaire de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 34·fr
    ...- Essais de portance. - Les remblais. - Classement des remblais. -...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 49·fr
    ...La partie saisie : Sadok Mesai demeurant 79 rue Mohamed 5 Sahloul ...
  • Annonces Légales·2008 / N°083·page 13·fr
    ...4 - Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi, objet du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 21·fr
    - Par une combinaison simple en encrant une seule case sur chaque ...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 39·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre fo...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 17·fr
    ...Essais de portance. - Les Remblais. Classement des remblais. Essai...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 26·fr
    ...## VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière après su...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 26·fr
    ...5- Sommation faisant foi d'une saisie foncière sur la totalité de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 42·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 18·fr
    Vente immobilière suite à une saisie immobilière Maître Naceur Ha...