Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 54·fr
    ...1er bureau le 4 avril 1980, volume 49, série 5, case 620, a consta...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 21·fr
    ...bre 1977, volume 823, série 1, case 732, il a été constitué une So...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 29·fr
    ...825, série bis, case 494), le capital social sera augmenté de 50.0...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 33·fr
    ...739, série 1, case 580, il résulte que les associés renouvellent, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 41·fr
    ...Maître Lilia MESTIRI Avocate à la cour de cassation 2 rue Ahmed El...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 24·fr
    1982, vol 63, page 52/52, case 172, il appert qu'une société à res...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 47·fr
    ...Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cour de cassation, 42, Rue ...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 50·fr
    ...Maître Naceur HAMMAMIA, Avocat à la Cassation, M.F n° 783876/A/A/P...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 27·fr
    ...703 Bis, Case 56, M° Caterina BARBATA, V° Antonio VULPITA, a vendu...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 45·fr
    ...le 21 août 1980 volume 847, série 1, case 71, dont 2 exemplaires o...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 10·fr
    ...est considéré comme Cas de Force Majeure tout événement présentant...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 49·fr
    ...809, série I, case 372, et déposés au greffe du tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 36·fr
    ...798, série IV case 556, dont deux exemplaires ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 25·fr
    ...65 série 5 case 132 dont deux copies ont été déposées au greffe du...
  • Journal Officiel·1983 / N°073·page 11·fr
    ...824, série V, case 672, dont deux exemplaires ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 30·fr
    ...712 ter, case 47, et déposé en double exemplaire au Greffe du Trib...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 49·fr
    ...827, série 1, case 190 et du procès-verbal de l'Assemblée Générale...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 35·fr
    ...864, série bis case 594 Mr. Mohamed Ben Ammar Ayadi a vendu à Mons...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 67·fr
    ...le 16 avril 1979 volume 835, série ter, case 224 et déposé au gref...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 13·fr
    ...En cas de cession desdits éléments avant l'expiration de la cinqui...