Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 943 résultats pour ""CONNEX""
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 29·fr
    ...opérations complémentaires ou connexes à cette activité. 2°) De n...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr
    ...es agences et autres services connexes à l'exception des services ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 26·fr
    ...i aura accepté des faveurs en connexion avec le fonctionnement de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 13·fr
    ...s autres objets similaires ou connexes. Siège social : 32, rue Ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 57·fr
    ...ou à des objets similaires ou connexes. — Suivant délibération de...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 17·fr
    ...s autres objets similaires ou connexes. Durée de la Société : 99 a...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 28·fr
    ...à des activités similaires ou connexes. Le siège social est fixé ...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 24·fr
    ...i la ligne fait l'objet d'une connexion dans le central (ligne occ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 26·fr
    ...truction et toutes industries connexes. Toutes opérations agricol...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 10·fr
    ... toutes opérations annexes ou connexes pouvant présenter de l'util...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 26·fr
    ...s'il y a lieu, les opérations connexes. ART. 629. — Le contrat de...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 18·fr
    ...de mécanismes de dialogue, de connexion et de synergie avec les or...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 19·fr
    ...u à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en facili...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 7·fr
    ...Elle peut survenir à statuer en cas de connexité avec une autre af...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 29·fr
    ...tout autre objet similaire ou connexe. Siège Social : Djebeniana....
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 9·fr
    ...tique ou comme une infraction connexe à une telle infraction. 2. —...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 7·fr
    ...u sociétés ayant une activité connexe. ART. 19. — La Maison Tunis...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ... et à tout objet similaire ou connexe. Capital Social : 190.000 D...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 22·fr
    ...ptions de l'itspendance ou de connexité doivent être soulevées con...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 53·fr
    ...ts ci-dessus ou similaires et connexes. Durée : 99 ans à compter ...