Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 28·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Badr »; Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 35·fr
    ...Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 32·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 28·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Essaada »; Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 15·fr
    ...« Chaabet ben Salmane », consistant en une parcelle complantée d'o...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 15·fr
    ...Ardh Beya Ghallab Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·2010 / N°072·page 14·fr
    ...des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | Supe...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 22·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) le requérant et ses frè...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 32·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 33·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Ezzouhour Qu'elle est la p...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 17·fr
    ...| 85 parcelle n°1 du plan du titre foncier n°62371 Médenine | imma...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 30·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Salah Ben Ali Abdelhafidh. A l'Est ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 6·fr
    ...Elle n’est recevable que si elle est accompagnée de la justificati...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 30·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Hana » b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 139·fr
    ...| 258 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89745 | Non immatr...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 21·fr
    ...Amel Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'auc...