234 254 résultats pour ""ELLE""
- Journal Officiel·1978 / N°051·page 28·fr...Que cette propriété doit être dénommée « Badr »; Qu'elle est sa p...
- Journal Officiel·1980 / N°014·page 35·fr...Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 32·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
- Journal Officiel·1978 / N°082·page 28·fr...Que cette propriété doit être dénommée « Essaada »; Qu'elle est s...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 15·fr...« Chaabet ben Salmane », consistant en une parcelle complantée d'o...
- Journal Officiel·1978 / N°083·page 15·fr...Ardh Beya Ghallab Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'e...
- Journal Officiel·2010 / N°072·page 14·fr...des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | Supe...
- Journal Officiel·1978 / N°074·page 22·frQu'elle est la propriété exclusive de : 1) le requérant et ses frè...
- Journal Officiel·1973 / N°025·page 32·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 33·fr...Que cette propriété doit être dénommée Ezzouhour Qu'elle est la p...
- Journal Officiel·1980 / N°006·page 24·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1974 / N°074·page 20·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1976 / N°068·page 23·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1979 / N°036·page 22·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 17·fr...| 85 parcelle n°1 du plan du titre foncier n°62371 Médenine | imma...
- Journal Officiel·1979 / N°026·page 30·frQu'elle est limitée : Au Sud : Salah Ben Ali Abdelhafidh. A l'Est ...
- Journal Officiel·2000 / N°068·page 6·fr...Elle n’est recevable que si elle est accompagnée de la justificati...
- Journal Officiel·1970 / N°029·page 30·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Hana » b) Qu'elle e...
- Journal Officiel·2022 / N°072·page 139·fr...| 258 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89745 | Non immatr...
- Journal Officiel·1979 / N°031·page 21·fr...Amel Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'auc...