Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 16·fr
    ...| | Chef de service du budget et de l'ordonnancement | Il est cha...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 13·fr
    ...nctions d'administrateur du budget de l'État de 4ème catégorie au ...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 4·fr
    ...« dépenses de développement du budget de l'Etat », pour l'année 20...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 12·fr
    ...— Le Budget de l'Etat Définitions Elaboration et approbation du B...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 14·fr
    ...- les contrats-objectifs, les budgets prévisionnels de fonctionnem...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 10·fr
    ...- Le budget de fonctionnement comprend : A) En recettes : - le p...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 7·fr
    ...B – Une somme de 0,100 D destinée à alimenter le compte du budget ...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 79·fr
    ...500 | 23500 | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 4·fr
    ...- Elaboration et approbation du Budget. - Exécution du Budget. - C...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 13·fr
    ...— La préparation et la gestion des budgets d'équipement et de fonc...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 7·fr
    ...— Subvention d'équilibre au budget annexe de la R.T.T. ... | 86.00...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 9·fr
    ... BUDGETS ANNEXES AU BUDGET GENERAL | DESIGNATION DES BUDGETS ANN...
  • Journal Officiel·2025 / N°107·page 30·fr
    ...#### 2- Budget de l'Etat : - définition, - préparation et vote du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 9·fr
    ...Les budgets doivent faire ressortir les prévisions de recettes et ...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 40·fr
    ...Le dépassement des crédits prescrits au budget de l'établissement ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 8·fr
    ...- Le budget du centre est rattaché pour ordre au budget de l'État....
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 4·fr
    ...de réforme de la gestion du budget et fixant son organisation et l...
  • Journal Officiel·1994 / N°010·page 18·fr
    ... sur emprunts extérieurs au budget titre II section I pour la gest...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 13·fr
    ...- les principes du budget - le budget de l'État et des collectivit...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 15·fr
    ... Publique imputables au dit Budget à effectuer dans sa circonscrip...