Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain non bâti nu. Mise à prix : La mise ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 156·fr
    ...rtificat de conformité s’il s’agit d’une réception par type ; | |...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 67·fr
    ...il s'agit de la totalité du TF n° 114804 Tunis dénommé « Antonie M...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 720 m², délimité du nor...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 149·fr
    ...| 0 | | 44.07 | | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tra...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 26·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier 4784 Be...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti rectangulaire, clôturé des quat...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 18·fr
    ...Caractère de la zone Il s’agit de zones résidentielles destinées ...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 5·fr
    ...il s'agit de la totalité du TF 52848 Monastir composé de la parcel...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 6·fr
    ...stylisée du fruit lorsqu'il s'agit de fruits à jus. De même la mar...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 36·fr
    ...nant à Aicha Bounaouara, il s'agit de 736,5 parts soit l'équivalen...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 56·fr
    ... l'acte en mentionnant s'il s'agit d'un acte original ou d'une déc...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 33·fr
    ...Le pétitionnaire doit, s'il s'agit d'une personne physique, indiqu...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 37·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un local commercial pour Tapi...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 54·fr
    ...Il s'agit de 307,6 parts indivises sur 502,6 parts indivises dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 50·fr
    ...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 7·fr
    ...Titre en vertu duquel il agit : état de liquidation numéro 2516 ém...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 22·fr
    ...2024403127DIVD2 ## Perte de titre de propriété Il s'agit de Mary...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 51·fr
    ...Il s'agit du TF n°14814 Ariana, parcelle n°2 dénommé (Ardh Mansour...