Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 4·fr
    ...tement éthique et social de l'individu et de la société, les moyen...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 55·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/ Le Conseil d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie soit 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 21·fr
    ...5) Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 9·fr
    ...'indivision avec qu'elle engendre comme droits pour les co-indivis...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 10·fr
    ...23 - Le mécanisme de transfert des quotas individuels entre les un...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié indivise du TF n° 100387 cons...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 34·fr
    ...La totalité de toutes les parts indivises revenant à la partie sai...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 13·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/3 indivis 2) Héritiers de son frère germai...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 23·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 58·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 13·fr
    ...la BH Bank sur 1281 parts à l'indivision. 6) Une saisie - exécutio...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 5·fr
    ...Les intéressés sont convoqués par lettre individuelle qui leur ser...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 36·fr
    ...- pour les candidats à titre individuel : ils sont dispensés de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 15·fr
    ...eurant à El Fehri, pour 14/24 indivis. 2) Sa sœur germaine Kemar, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 50·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre n°6040 Manouba dénommé «Dérij...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 15·fr
    ...1°) Requérante, pour 1/4 indivis. 2°) Madame Mongia bent Mansour R...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 26·fr
    ...### Désignation de l'immeuble à vendre Les deux cinquièmes indivi...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 50·fr
    ...29111 Tunis S2), est dans l'indivision entre les héritiers Feu Sal...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 14·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...