Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 26·fr
    ...vant être posé sur le fond de la mer ». Priorité : Brevet italien ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 11·fr
    ...allations de la SIAPE jusqu'à la mer au terminus de la route des S...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 19·fr
    ...Rivage de la mer et T. 201.274 (P. 18) Au Sud-Ouest : Future Rout...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 9·fr
    ... reliant Henchir Ben Osmane à la mer. Sud : Partant de la côte n°...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 37·fr
    ...niquant chacun librement avec la mer une ouverture ou une tubulure...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 10·fr
    ...ant pour atteindre le fond de la mer, sont traînés quelque soit l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 10·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, à la station de la Merdja Kher...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 21·fr
    ...Un chemin de la mer et Asmula; - A l'Est : Jaafar ben Mohamed Zoua...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 40·fr
    ...Route de la mer; Au Nord : Khoula et Assia Bent Hadj Hachmi Dhaou...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 26·fr
    ...Route de la mer. A l'Ouest : Ardh Yahia. Troisième parcelle : A...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 38·fr
    ...Rivage de la mer à Sfax. Au Sud-Ouest : Ameur Ben Mohamed Bourich...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 36·fr
    ...par la mer. Mise à prix : La mise à prix est fixée à 500.000 dina...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 22·fr
    ... Boubaker Hentati. A l'Est : La mer. Au Nord : Une entrée et au-...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 20·fr
    ...La route caillassée conduisant à la mer. Nota. — L'immeuble corre...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 30·fr
    ...able, sise à Nabeul (route de la mer), ayant pour limites : Au Su...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 29·fr
    ...ers d'Ouled Achour; A l'Est : la mer; Au Nord : Mansour ben Amor b...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 19·fr
    ...pter du 1er octobre 1970 Wassila Merzeni, à compter du 1er octobre...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 25·fr
    ...'EXPLOITATION DES PRODUITS DE LA MER EN FRAIS ET SURGELES TUNIMARE...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 18·fr
    ... n° 8 de la Route de Tunis et la Mer, à Zarzouna Sud, et faisant l...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 25·fr
    ...quis une parcelle de terre de la mer sans construction, sise dans ...